Documents

Vous trouverez dans cette rubrique tous les documents concernant la révision de la Charte que vous pouvez télécharger.

Le Parc expliqué à tous

Voir la page consacrée aux propositions du projet de Charte

Mieux connaître le Parc
Encart spécial inséré dans l'Echo du Parc de mai 2010 dans le cadre de la Révision de la Charte

Le projet de charte est validé !!

Le projet de charte 2011-2023 a été adopté par le Comité syndical du Parc le 30 août dernier. Les recommandations de la commission d'enquête publique ont été prises en compte. Ce document sera transmis de fin septembre à janvier par la Région aux communes, aux communautés de communes et d'agglomérations et aux départements des Yvelines et de l'Essonne. Ils aurons 4 mois pour faire part de leur souhait d'entrer ou non dans le Parc pour 12 ans.

Rapport de Charte
Notes complémentaires
Plan de Parc
Plan de Parc (version imprimable A3)

Les futurs Statuts du syndicat mixte du Parc entreront en vigueur dès le renouvellement du classement du Parc

Télécharger les Statuts

CONCLUSIONS DE L’ENQUETE PUBLIQUE sur la CHARTE 2011-2023

La commission d’enquête sur le projet de charte 2011-2023 a rendu son rapport le 12 juillet 2010. Son avis sur le projet est favorable et sans réserve.

Le comité syndical du Parc va prendre en compte l’ensemble des recommandations de la commission et modifier en conséquence le projet de charte.

Le projet définitif sera ensuite transmis par le Conseil régional aux communes, intercommunalités et départements des Yvelines et de l’Essonne qui disposeront de quatre mois pour décider de leur adhésion à la future charte et de leur entrée dans le Parc (du début septembre 2010 au début janvier 2011).

Télécharger le Rapport de la Commission d'Enquête

Le Projet de Charte est validé !

Le Comité syndical du Parc a validé le projet de charte lundi 15 février dernier. Il a été transmis à la Région qui le mettra en enquête publique au printemps.

Le projet de charte comporte :

Le RAPPORT (cliquer ici)
Le PLAN DE PARC (LIEN : http://pagesperso-orange.fr/pnrhvc/)

3 documents complémentaires demandés par l’Etat et le Conseil National de la Protection de la Nature sont joints au dossier. Il s’agit de notes explicatives sur :

L'organigramme des objectifs

(L'organigramme est à imprimer en A3 et à insérer en page 15 du rapport)

Les 3 notes complémentaires

L’avis intermédiaire sur l’avant-projet de charte

Avis du Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer (MEEDDM)

Avis du Préfet de Région

Avis du Conseil National de la Protection de la Nature (CNPN)

Avis de la Fédération des PNR et du Préfet de Région

Comptes-rendus des ateliers de travail des commissions de 2007.

En 2008, les commissions ont travaillé directement sur des propositions de textes du projet de charte. Ces documents mis à jour au fil des ateliers de travail et des échanges avec les partenaires ont été diffusés et se retrouvent désormais au sein du rapport de charte.